Centaurus et commune : qui délivre votre licence taxi en Flandre ?

Lorsque vous démarrez une activité de taxi en Flandre, vous entendrez rapidement parler de Centaurus2020.

Cela peut donner l'impression que Centaurus est l'administration qui délivre votre licence.

Ce n'est pas exactement le cas.

Centaurus est le portail numérique. La commune reste l'autorité qui traite votre demande de licence.

En pratique :

Exploitant → Centaurus2020 → Commune → décision sur la licence

Qu'est-ce que Centaurus2020 ?

Centaurus2020 est la plateforme mise à disposition par la Région flamande pour introduire et gérer notamment :

• les demandes de licence taxi ;
• les véhicules liés à une licence ;
• les bestuurderspassen (cartes chauffeur) ;
• certaines autorisations liées à l'exploitation taxi.

La plateforme officielle décrit elle-même Centaurus2020 comme le système servant à la demande et à la gestion des cartes chauffeur, licences, véhicules taxi et autorisations.

Centaurus est donc avant tout l'outil numérique utilisé pour effectuer les démarches.

Qui délivre réellement la licence ?

Pour exploiter un service de taxi en Flandre, vous devez disposer d'une vergunning voor individueel bezoldigd personenvervoer.

La demande est introduite auprès de la commune où se trouve le siège d'exploitation de l'entreprise (exploitatiezetel). La licence obtenue est ensuite valable dans toute la Région flamande.

La Région flamande prévoit deux possibilités pour introduire la demande :

en ligne via Centaurus2020, ou directement auprès de la commune compétente.

Autrement dit, même lorsque vous remplissez tout votre dossier sur Centaurus, la demande reste une demande adressée à votre commune.

Quel est alors le rôle de la commune ?

La commune joue un rôle central dans le système taxi flamand.

Elle est notamment compétente pour :

• délivrer les licences aux exploitants ;
• délivrer les cartes chauffeur ;
• contrôler le respect de certaines obligations ;
• organiser les stations de taxis ;
• gérer les autorisations spécifiques pour les taxis de station ;
• appliquer certaines conditions locales prévues par la réglementation.

C'est donc l'administration communale qui examine votre dossier et prend la décision concernant votre licence.

Lorsque le dossier est complet, la Région flamande indique qu'une décision doit être communiquée au plus tard dans les 45 jours. En cas d'acceptation, l'exploitant reçoit les informations permettant de récupérer les documents de licence. En cas de refus, le motif doit être communiqué.

Centaurus ne « valide » donc pas votre logiciel

C'est une distinction importante.

Lors d'une demande de licence, il faut notamment fournir des informations concernant le véhicule et le système ou logiciel utilisé.

La liste officielle des documents demande notamment un :

• modèle d'état de service (dienststaat) ;
• modèle de titre de transport (vervoerbewijs).

Ces modèles permettent de démontrer que le système utilisé est capable d'afficher et d'enregistrer les informations réglementaires requises.

Lorsque vous joignez ces documents dans votre demande Centaurus, Centaurus sert à transmettre et gérer le dossier.

Ce n'est pas le portail informatique lui-même qui décide si votre dossier est accepté : c'est la commune qui traite la demande.

C'est également pour cette raison que, lorsqu'un document manque ou qu'une précision est nécessaire, vous pouvez être amené à échanger avec l'administration communale.

Qui contacter si ma demande reste en attente ?

Là encore, la distinction est très claire.

Le portail Centaurus indique que :

• pour une question concernant le statut de votre demande, vous devez contacter votre administration communale ;
• pour un problème concernant le fonctionnement technique de Centaurus, vous pouvez contacter le Département Mobilité et Travaux publics (Departement Mobiliteit en Openbare Werken).

Donc :

« Mon dossier est-il accepté ? » → Commune

« Je n'arrive pas à utiliser Centaurus » → support technique MOW

Et si je change quelque chose après avoir obtenu ma licence ?

Centaurus continue à être utilisé après l'obtention de la licence.

Par exemple, un exploitant peut utiliser Centaurus pour demander l'ajout d'un nouveau véhicule ou demander la suppression d'un véhicule de sa licence.

Mais là encore, certaines modifications nécessitent l'intervention de la commune.

La page officielle donne un exemple très parlant : lorsqu'un exploitant demande la suppression de sa licence via Centaurus, la cessation n'est définitive qu'après approbation de la commune.

On retrouve donc toujours le même principe :

Centaurus = outil de gestion

Commune = autorité administrative

Quelle commune est compétente ?

Pour la licence d'exploitation taxi, la règle est simple :

la demande est introduite auprès de la commune où se trouve votre siège d'exploitation.

Une fois délivrée, cette licence est valable dans toute la Flandre.

Cela signifie par exemple qu'une entreprise dont le siège d'exploitation est établi à Gand introduira normalement sa demande auprès de Gand, même si ses véhicules effectuent ensuite des courses ailleurs en Flandre.

Attention toutefois à ne pas confondre la licence de l'exploitant avec la bestuurderspas du chauffeur. Pour celle-ci, les règles de compétence communale sont différentes : un chauffeur domicilié en Flandre introduit normalement sa demande auprès de sa commune de résidence.

Et Chiron dans tout ça ?

Chiron est encore autre chose.

Chiron n'est ni le portail de demande de licence ni l'autorité qui délivre cette licence.

Il s'agit de la base centrale flamande des données de courses.

Une fois l'activité en fonctionnement, l'exploitant doit transmettre les informations de courses requises vers Chiron.

On peut donc résumer les trois rôles ainsi :

Système / acteur	Rôle principal
Centaurus2020	Introduire et gérer les demandes administratives
Commune	Examiner le dossier et délivrer la licence
Chiron	Recevoir les données réglementaires des courses

Ces trois éléments sont liés au même environnement réglementaire taxi flamand, mais ils ne remplissent pas la même fonction.

Exemple concret

Imaginons que vous créez une entreprise de taxi dont le siège d'exploitation se trouve à Anvers.

Vous préparez notamment :

• vos documents d'entreprise ;
• les documents du véhicule ;
• les assurances ;
• votre modèle de dienststaat ;
• votre modèle de vervoerbewijs.

Vous introduisez ensuite votre demande via Centaurus2020.

Le dossier est traité par la commune compétente.

Si la licence est accordée, vous pouvez ensuite poursuivre les différentes démarches nécessaires à l'exploitation, notamment concernant vos véhicules, vos chauffeurs et la transmission des courses vers Chiron.

Centaurus accompagne donc la procédure administrative, mais la licence reste une décision de la commune.

À retenir

La manière la plus simple de comprendre le système est celle-ci :

Centaurus est le guichet numérique.

La commune est l'administration qui traite votre dossier.

Chiron est la base de données des courses.

Si vous attendez une décision concernant votre licence, contactez donc votre commune.

Si vous rencontrez simplement un problème technique pour utiliser le portail, il s'agit alors d'un problème Centaurus / MOW.

Sources officielles

• Centaurus2020 — Departement Mobiliteit en Openbare Werken : présentation du portail et distinction entre questions techniques et suivi des demandes.
• Vlaanderen.be — Vergunning voor taxidiensten : procédure de demande, documents requis et rôle de Centaurus.
• Mobiliteit Vlaanderen — Informations pour les villes et communes : compétence des communes, siège d'exploitation et validité flamande de la licence.
• Vlaanderen.be — Rittendatabank Chiron : rôle de Chiron et procédure de connexion.