Un chauffeur Uber ou Bolt doit-il avoir une imprimante en Flandre ?

Une imprimante physique n’est pas nécessaire pour respecter l’obligation relative au titre de transport lorsque ce titre est correctement créé via l’app de la plateforme et remis au client. Même pour les courses via Uber, Bolt ou Heetch, un titre de transport doit toutefois pouvoir être créé.

Pour un chauffeur qui travaille entièrement en numérique, c’est une distinction importante. L’obligation porte sur le titre de transport et sa remise. Le papier n’est pas la seule possibilité.

Le titre de transport peut passer par l’app de la plateforme

La clarification écrite reçue par TaxiGer confirme que le titre de transport peut passer via Uber, Bolt ou une autre app de plateforme. Acheter une imprimante séparée n’est donc pas nécessaire pour cela.

Vous avez toutefois besoin d’une solution qui fonctionne. Si la plateforme gère correctement le titre de transport, cette fonction peut être remplie via la plateforme. Évaluez d’abord ce qui se passe déjà avant d’acheter du matériel supplémentaire.

Création et remise vont de pair

Pouvoir générer un titre de transport est une partie de l’obligation. Le document doit aussi arriver chez le client.

L’article 35 de l’arrêté d’exploitation flamand prévoit que le client ou la personne transportée reçoit le titre de transport à la fin de la course, sans devoir le demander. Lire l’article 35.

Regardez donc chez votre plateforme le processus complet : quel document est créé, comment le client le reçoit et où vous pouvez retrouver les données en cas de question.

Devez-vous encore créer un second ticket en plus de la plateforme ?

Si la plateforme crée et remet déjà un titre de transport valable pour la course concernée, cette obligation n’implique pas en soi que vous deviez encore imprimer le même titre en plus.

La clarification écrite permet précisément que le traitement passe via l’app de la plateforme. Cet article concerne les courses entièrement effectuées via la plateforme. Pour une course acceptée hors plateforme, vous devez vérifier quelle solution fournit le titre pour cette course.

Un court contrôle avant d’acheter du matériel

Prenez une course plateforme terminée comme exemple et vérifiez :

1. Quel document le client reçoit après la course.
2. Si vous savez où se trouvent les données de course associées.
3. Si vous pouvez rappeler ces données lors d’un contrôle.

C’est un contrôle pratique de votre méthode de travail, pas une obligation d’acheter un appareil supplémentaire.

Un chauffeur peut par exemple utiliser une app complémentaire pour l’état de service, tandis que le titre d’une course plateforme continue de passer via la plateforme. Les deux documents ne doivent donc pas nécessairement être gérés par la même app.

Foire aux questions

Un titre de transport papier est-il toujours obligatoire ?

Non. Pour les courses plateforme décrites, la remise peut être numérique via l’app.

Suis-je automatiquement en infraction sans imprimante ?

Non. L’absence d’imprimante ne signifie pas en soi que le titre de transport manque. La question est de savoir si vous pouvez créer et remettre le titre correctement.

Aide pour vos documents taxi numériques

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